Vie universitaire
Quel avenir pour la taxe d’apprentissage ?
Le sujet inquiète. Plusieurs directeurs d’écoles de commerce ont ouvertement fait part de leur crainte de voir la taxe d’apprentissage diminuer. Un coup qui serait rude après la réforme de la taxe professionnelle (voir l’article : Réforme des CCI, les écoles de commerce craignent pour leur financement. ) Qu’en est-il des risques de modification de la taxe d’apprentissage ?
En l’état actuel des choses, les entreprises peuvent verser leur cotisation à l’organisme de leur choix (une école professionnelle publique ou privée, un centre de formation d'apprentis ou une école d'ingénieurs ayant des filières de formation adaptées à ses besoins par exemple), l’idée étant de permettre aux entreprises d'avoir un rôle actif en matière de formation. Problème : ces dernières ont tendance à privilégier les grandes écoles qui savent très bien mobiliser leurs réseaux à l’heure de la collecte.
En mars 2008, le président de la République avait donc exprimé son souhait de réformer la taxe d’apprentissage. Nicolas Sarkozy pointait deux aspects : la rationalisation de la collecte pour éviter les déperditions (« trop d’organismes collecteurs, trop d’intervenants, trop de batailles dans le financement ») et la répartition de la taxe en favorisant l’accroissement des effectifs des filières d’apprentissage à proprement parler. Le premier élément a été partiellement traité dans la loi sur l’orientation et la formation professionnelle. Pour le deuxième, ce n’est pas clair et, en attendant des initiatives précises du gouvernement, les acteurs concernés essayent d’anticiper les conséquences possibles d’une réforme de la répartition de cet impôt.
Des écoles de journalisme par exemple, comme le CFJ, l’IPJ ou encore le master de Sciences Po ont anticipé un possible recentrage des ressources à destination des filières d’apprentissage. Ces trois écoles ont ainsi créé des formations en alternance qui permettent d’obtenir le même diplôme que celui de la formation initiale. A terme, les rangs des apprentis pourraient grossir au détriment des formations à temps plein. Une tendance que devrait renforcer la conjoncture économique : les recruteurs sont plus enclins à embaucher des diplômés qui connaissent déjà l’entreprise.
A contrario, les formations initiales à temps plein, en général déficitaires, mais porteuses du prestige d’une école, pâtiraient d’une telle redistribution. La baisse des ressources issues de la taxe d’apprentissage aurait comme inévitable conséquence l’augmentation des droits d’inscription, et donc un nouveau resserrement de l’accès à ces écoles.
En l’état actuel des choses, les entreprises peuvent verser leur cotisation à l’organisme de leur choix (une école professionnelle publique ou privée, un centre de formation d'apprentis ou une école d'ingénieurs ayant des filières de formation adaptées à ses besoins par exemple), l’idée étant de permettre aux entreprises d'avoir un rôle actif en matière de formation. Problème : ces dernières ont tendance à privilégier les grandes écoles qui savent très bien mobiliser leurs réseaux à l’heure de la collecte.
En mars 2008, le président de la République avait donc exprimé son souhait de réformer la taxe d’apprentissage. Nicolas Sarkozy pointait deux aspects : la rationalisation de la collecte pour éviter les déperditions (« trop d’organismes collecteurs, trop d’intervenants, trop de batailles dans le financement ») et la répartition de la taxe en favorisant l’accroissement des effectifs des filières d’apprentissage à proprement parler. Le premier élément a été partiellement traité dans la loi sur l’orientation et la formation professionnelle. Pour le deuxième, ce n’est pas clair et, en attendant des initiatives précises du gouvernement, les acteurs concernés essayent d’anticiper les conséquences possibles d’une réforme de la répartition de cet impôt.
Des écoles de journalisme par exemple, comme le CFJ, l’IPJ ou encore le master de Sciences Po ont anticipé un possible recentrage des ressources à destination des filières d’apprentissage. Ces trois écoles ont ainsi créé des formations en alternance qui permettent d’obtenir le même diplôme que celui de la formation initiale. A terme, les rangs des apprentis pourraient grossir au détriment des formations à temps plein. Une tendance que devrait renforcer la conjoncture économique : les recruteurs sont plus enclins à embaucher des diplômés qui connaissent déjà l’entreprise.
A contrario, les formations initiales à temps plein, en général déficitaires, mais porteuses du prestige d’une école, pâtiraient d’une telle redistribution. La baisse des ressources issues de la taxe d’apprentissage aurait comme inévitable conséquence l’augmentation des droits d’inscription, et donc un nouveau resserrement de l’accès à ces écoles.
NB :
La taxe d'apprentissage est un impôt obligatoire qui représente 0,5% de la masse salariale brute calculée sur l'année civile écoulée. Elle est due principalement par les entreprises employant des salariés et exerçant une activité commerciale, industrielle ou artisanale.
